Vater mit Kind bei Ärztin zur Untersuchung

Prise en charge des coûts en cas de séjour hospitalier

La CSS s’engage en faveur d’une plus grande transparence et d’un rapport prix-prestation équilibré dans les assurances complémentaires. Dans ce contexte, l’ensemble des coûts ne sont pas toujours pris en charge lors d’un séjour à l’hôpital.

Pourquoi le libre choix de l’hôpital est-il limité?

La CSS souhaite préserver ses clientes et clients des factures opaques comportant des prix anormalement élevés. Il faut pouvoir clairement identifier quelles prestations sont prises en charge par l’assurance de base et lesquelles sont payées par l’assurance complémentaire. C’est ce que nous revendiquons à chaque négociation contractuelle avec les hôpitaux. Si nous ne parvenons pas à une solution commune avec un hôpital, nous renonçons dans un premier temps à collaborer avec ledit établissement, ce qui peut entraîner des limitations dans la prise en charge des coûts.

Nous nous abstenons également de collaborer avec des hôpitaux qui proposent des traitements non couverts par l’assurance obligatoire des soins. En effet, l’assurance complémentaire complète ces prestations.

La liste des hôpitaux fournit une vue d’ensemble des limitations; vous pouvez la consulter pour voir si votre hôpital est concerné.

Pas de prise en charge des coûts

Pour les traitements stationnaires en division privée ou demi-privée d’un hôpital, les coûts sont pris en charge par l’assurance d’hospitalisation concernée. Si l’hôpital figure sur la liste des hôpitaux, aucune prestation n’est prise en charge dans le cadre des assurances complémentaires:

  • myFlex échelons Economy et Balance
  • Assurance d’hospitalisation demi-privée
  • Assurance CSS Standard plus (division commune et demi-privée)
  • Assurance d’hospitalisation Minima et Optima (Sanagate)
  • Hospitalisation 20 (limitation à CHF 500)
  • Hospitalisation 30

Limitations concernant la division commune

Il y a des hôpitaux qui ne figurent pas sur une liste des hôpitaux cantonaux, ni qui ont conclu une convention avec la CSS. Peu importe alors l’assurance dont vous disposez dans ce cas, aucun coût ne sera pris en charge. Sur la liste des hôpitaux de la CSS, ces établissements figurent dans la catégorie «Sans division commune reconnue ou disponible».

Hôpitaux avec un tarif maximum

Les frais de séjour et de traitement sont pris en charge au titre de l’assurance complémentaire d’hospitalisation selon la convention tarifaire en vigueur (tarifs pour les prestations supplémentaires LCA) appliquée entre la CSS et un hôpital. S’il n’existe aucune convention et que l’hôpital figure sur la liste des hôpitaux (ci-dessous), la CSS peut fixer un tarif maximum. Celui-ci définit les coûts maximums pris en charge par la CSS pour le séjour (hôtellerie) à partir de l’assurance complémentaire. Les honoraires de médecin (coûts de traitement) ne sont pas concernés par ces limitations.

Le tarif maximum est valable pour les clientes et clients myFlex Premium ainsi que pour les hôpitaux suivants:

  • Clinique La Prairie (VD)
  • Clinique de Carouge (GE)

Limitations: que faire?

Avant toute intervention, votre hôpital contacte la CSS et demande une garantie de paiement. La CSS renseigne l’hôpital sur les coûts pris en charge ou non dans le cadre de votre assurance complémentaire. Si les coûts ne sont que partiellement ou pas pris en charge, vous recevez une copie de la garantie de paiement. Vous voyez ainsi les coûts non pris en charge.

Vous pouvez contourner ces limitations en choisissant une des options suivantes:

Opter pour un autre hôpital

Avec votre médecin, choisissez un hôpital sans limitations.

Choisir la division commune

Renoncez aux prestations de l’assurance complémentaire et optez pour un traitement en division commune. La CSS couvre les coûts de l’assurance de base si l’hôpital ne figure pas dans la catégorie «Sans division commune reconnue ou disponible» de la liste des hôpitaux.

Régler vous-même les frais

Informez-vous auprès de votre hôpital au sujet du montant des frais de votre traitement en division demi-privée ou privée. Vous avez toujours la possibilité de régler vous-même les frais non couverts.